Conditions générales de vente
Dernière mise à jour : À COMPLÉTER
1. Objet et champ d’application
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2. Définitions
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4. Prix et modalités de règlement
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5. Règlement par virement bancaire
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Rappel utile : indiquer ici que le virement n’est pas instantané et que
la commande reste en attente jusqu’à vérification manuelle du règlement.
6. Délais d’exécution
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7. Obligations du client
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8. Révisions et modifications de commande
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9. Livraison des fichiers
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10. Droits de propriété intellectuelle et cession
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Préciser les types de diffusion (web, TV, cinéma, tous supports) et ce que
chaque licence autorise — c’est ce que la boutique facture.
12. Confidentialité
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13. Données personnelles
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14. Responsabilité
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15. Résiliation
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16. Droit applicable et litiges
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Coordonnées
À COMPLÉTER — raison sociale, SIRET, adresse, contact, TVA le cas échéant.