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Conditions générales de vente

Dernière mise à jour : À COMPLÉTER

1. Objet et champ d’application

À COMPLÉTER

2. Définitions

À COMPLÉTER

3. Devis et formation du contrat

À COMPLÉTER

4. Prix et modalités de règlement

À COMPLÉTER

5. Règlement par virement bancaire

À COMPLÉTER

Rappel utile : indiquer ici que le virement n’est pas instantané et que la commande reste en attente jusqu’à vérification manuelle du règlement.

6. Délais d’exécution

À COMPLÉTER

7. Obligations du client

À COMPLÉTER

8. Révisions et modifications de commande

À COMPLÉTER

9. Livraison des fichiers

À COMPLÉTER

10. Droits de propriété intellectuelle et cession

À COMPLÉTER

11. Licences des assets vendus (stock footage, sons, templates)

À COMPLÉTER

Préciser les types de diffusion (web, TV, cinéma, tous supports) et ce que chaque licence autorise — c’est ce que la boutique facture.

12. Confidentialité

À COMPLÉTER

13. Données personnelles

À COMPLÉTER

14. Responsabilité

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15. Résiliation

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16. Droit applicable et litiges

À COMPLÉTER

Coordonnées

À COMPLÉTER — raison sociale, SIRET, adresse, contact, TVA le cas échéant.